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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM
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DOMAINE D ANSIGNAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE D ANSIGNAN
DSM, SAS

Numéro de dépôt :
4339211
Date de dépôt :
20/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2027
DOMAINE D ANSIGNAN de DSM

Présentation de la marque DOMAINE D ANSIGNAN

Déposée par voie électronique le 20 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE D ANSIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DSM domicilié(e) 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 592 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL domicilié(e) 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France.

La marque DOMAINE D ANSIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D ANSIGNAN arrivera à expiration en date du 20 février 2027.

DSM a également déposé les autres marques suivantes : MEDIC - HARMONY , ZITA RUN , VOTRE PIZZA MOM'S PIZZA , LES VIGNES PERDUES


DSM, SAS - 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 822592465


DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL - 12 quai de Lorraine - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.